Mentions légales
Informations légales concernant le site Break familial,
disponible à l'adresse internet http://blog.break-familial.com/
Editeur du site
L'éditeur du site est la société de formation et consulting internet
omnireso.
http://www.omnireso.com/
SIREN : 480 468 214 00030
Domiciliée à l'adresse postale suivante : La vallée, 44150 Saint-Géréon,
Loire-atlantique, France.
Téléphone : 09.81.74.88.11
Directeur de Publication
Le directeur de publication est le dirigeant d'Omnireso, Yann Faurie, chef de projet internet.
Hebergement du site
Le site est hébergé en France par la société Gandi.
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€ ayant son
siège social au 15 place de la Nation à Paris (75011) FRANCE, immatriculée sous
le numéro 423 093 459 RCS PARIS.
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51
Email : direction@gandi.net
Logiciels
Le site utilise le logiciel moteur de blog français open source
DOTCLEAR.
http://www.dotclear.net
Informatique et Libertés
L'utilisateur de ce site est informé que, conformément à l'article 27 de la
loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées
par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont
nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'éditeur du site,
responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et
commerciale.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés,
l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce
droit d'accès, l'utilisateur doit utiliser le formulaire de contact du site ou
écrire à Omnireso - Yann Faurie (adresse sus-mentionnée)
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez
consulter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr
Droits d'auteur et Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par
l'éditeur du site ou les sociétés de son Groupe. Leur mention n'accorde en
aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites
marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et
écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé,
reproduit, imprimé sous réserve de :
- N'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune
manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le
copyright") de l'éditeur du site.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation
totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est
strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur du
site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et
suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
L'éditeur du site ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume
aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
L'éditeur du site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes
notamment en actualisant ce site. L'éditeur du site ne pourra être responsable
pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une
information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information
pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à
ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre
public ou diffamatoires.
L'éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des
informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être
tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des
informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les sites extérieurs au site ayant un lien hypertexte avec le présent site
ne sont pas sous contrôle de l'éditeur du site, qui décline par conséquent
toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable
de leur utilisation.
